MENTIONS LEGALES

Veuillez lire attentivement les conditions d'utilisation suivantes qui s'appliquent à chaque visiteur du site Internet http://www.epices-energie.fr La consultation de ce site Internet public implique l'acceptation implicite de l'observation des conditions d'utilisation suivantes: Le présent site Internet, son contenu et son nom de domaine (url http://www.epices-energie.fr) sont la propriété exclusive de la société : HES - Hespul Etudes et Services SAS

HES - Hespul Etudes et Services SAS

114 boulevard du 11 Novembre 1918

69100 Villeurbanne - France

Téléphone: +33 (0)4 82 53 07 55

contact@epices-energie.fr

Capital social : 80 000 euros
Date de constitution : Janvier 2010
Registre du commerce et des sociétés : 2010 B 00402 Lyon
N° Siret du siège social : 519 762 025 00012
Lieu d'enregistrement : Lyon
Code APE du siège : 4618Z

HES - Hespul Etudes et Services SAS se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

Dans l'hypothèse ou vous accéderiez au portail http://www.epices-energie.fr/ à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

Propriété

Epices-energie est une marque dont la propriété appartient exclusivement à HES - Hespul Etudes et Services SAS. Toute utilisation de cette marque est interdite sans l'autorisation préalable de son propriétaire. Pour toute information complémentaire, contactez l'adresse suivante : contact@epices-energie.fr